Mentions légales
Identité et Coordonnées de l'entreprise :
• Maison Charlie
• Forme juridique micro-entreprise
• Adresse du siège social et adresse de courrier électronique :
27 rue de Vallières 63000 Clermont Ferrand
creations.maison.charlie@gmail.com
• Numéro de téléphone : 0629198547
• Numéro d'immatriculation SIRET : 79512458500030
• Hébergeur du site : Shopify
• Disponibilité : fabrication à la commande
• Frais supplémentaires : les frais de livraison sont à la charge du client.
• Modalités de paiement : Détail des modes de paiement acceptés (carte bancaire, PayPal, virement, etc.) et les conditions de sécurisation.
Garanties légales
• Garantie légale de conformité : S'applique pendant deux ans à compter de la délivrance du bien (boucles d'oreilles). Le client peut exiger la réparation ou le remplacement du bien non conforme.
• Garantie légale des vices cachés : Permet au client de rendre la chose ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, s'il découvre un vice caché qui rend le bien impropre à l'usage.
Litiges :
• Loi applicable et juridiction compétente : Généralement la loi française et les tribunaux français.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 14/03/2026
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.maisoncharlie.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site www.maisoncharlie.net est édité par :
Maison Charlie
Statut juridique : micro-entreprise
Nom du responsable : Moreau Marlène
Adresse : 247 rue de Vallières, 63000 Clermont Ferrand
Email : creations.maison.charlie@gmail.com
Numéro SIRET : 79512458500030
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Mme Moreau Marlène
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site maisoncharlie.net, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes et design, est la propriété exclusive de Maison Charlie, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
5. Produits
Les produits proposés sur ce site sont des bijoux artisanaux réalisés à la main.
Chaque création étant fabriquée artisanalement, de légères variations de couleur, de texture ou de forme peuvent apparaître, ce qui contribue au caractère unique de chaque pièce.
6. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
Pour toute demande, vous pouvez contacter :
creations.maison.charlie@gmail.com
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser l’utilisation du site.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin de refuser les cookies.
8. Responsabilité
Maison Charlie s’efforce de fournir sur le site maisoncharlie.net des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
• Médiation : Mentionnez l'existence d'un dispositif de médiation de la consommation (coordonnées du médiateur auquel vous adhérez). L'information est obligatoire.